Plan des COURS sur les IFRS

(Plan limité aux cours actuellement disponibles)

Partie 1 : INTRODUCTION

  • L’IFRS Foundation,
  • La validation et l’application dans l’U.E.
  • La juste valeur,
  • Les documents à publier,
  • XBRL, le langage informatique des normes
  • Le Cadre Conceptuel

Partie 2 – La comptabilité des groupes :

 

Partie 3 – Les actifs non financiers :

 

Partie 4 – Les instruments financiers :

 

Partie 5 – Les autres normes :

  • IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients


Calendrier de validation des IFRS par l’UE

Selon le calendrier publié par l’EFRAG, le programme de validation des IFRS est le suivant :

  • FRS 9, InStruments financiers : le vote de l’ARC a eu lieu le 27 juin dernier et la validation devrait être effective à la fin de ce trimestre ;
  • IFRS 14, Comptes de report réglementaires : cette norme étant transitoire, l’UE ne la validera pas et attendra une version définitive ;
  • IFRS 16, locations : le processus de validation devrait être mené en 2017 ;
  • Amendements à l’IAS 12, Comptabilisation d’actifs d’impôt différé au titre de pertes latentes : le processus de validation devrait se terminer fin 2016 ou début 2017 ;
  • Amendements à l’IAS 7, Initiatives concernant les informations à fournir : le processus de validation devrait se terminer fin 2016 ou début 2017 ;
  • Clarification d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclu avec des clients : le processus de validation devrait se terminer fin 2016 et la validation au premier semestre 2017 ;
  • Amendements à l’IFRS 2, Classement et évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions : la validation devrait intervenir au second semestre 2017 ;
  • Amendements à l’IFRS 4, Application d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 4 Contrats d’assurance (Modifications d’IFRS 4) : la validation devrait intervenir au second semestre 2017.


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Articles récents

Où en est la validation des normes IFRS par l’UE ?

A ce jour, les règlements suivants ont été publiés au JO de l’Union européenne :

  • Modifications des normes IAS 16 et IAS 41 par le Règlement (UE) 2015/2113 de la Commission du 23 novembre 2015 ;
  • Modifications de l’IFRS 11 par le Règlement (UE) 2015/2173 de la Commission du 24 novembre 2015 ;
  • Modifications des normes IAS 16 et IAS 38 par le Règlement (UE) 2015/2231 de la Commission du 2 décembre 2015 ;
  • Améliorations annuelles des IFRS – Cycle 2012-2014 par le Règlement (UE) 2015/2343 de la Commission du 15 décembre 2015 ;
  • Modifications de l’IAS 27 par le Règlement (UE) 2015/2441 de la Commission du 18 décembre 2015 ;
  • Modifications des normes IFRS 10, IFRS 12 et IAS 28 par le Règlement (UE) 2016/1703 de la Commission du 22 septembre 2016 ;
  • IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients par le Règlement (UE) 2016/1905 de la Commission du 22 septembre 2016.

La norme IFRS 19, Instruments financiers n’est toujours pas validée par l’UE. La date d’application ayant été reportée au 1er janvier 2018, la validation par l’UE est programmée pour la fin de cette année.

Articles plus anciens

Clarification de l’IFRS 15

DECISION IFRIC 36 – IAS 12, Traitement des impôts différés relatifs à des actifs non-courants

Publication de l’IFRS 16 sur les locations

Où en est la validation des IFRS par l’UE ?

Publication d’une modification de l’IAS 7

Publication du report de date d’application des amendements à IFRS 10 et IAS 28

L’ESSENTIEL sur le projet d’amélioration des normes 2014-2016 ED/2015/10 :

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