Clarification de l’IFRS 15

En avril 2016, l’IASB a publié une «  clarification  » de l’IFRS 15 en modifiant légèrement les paragraphes 27, 28 et 29.

Celle-ci vise à préciser les conditions dans lesquelles l’obligation est remplie par le vendeur lorsque les engagements concernent à la fois des biens et/ou des services qui sont liés entre-eux. Il n’est ainsi pas possible d’apprécier séparément les promesses si :

  • les biens et services sont constitués de plus d’une phase, d’un élément ou d’une unité ;
  • Un ou plusieurs des biens ou services modifie ou personnalise considérablement (ou est modifié ou personnalisé) par les autres ;
  • Les biens et services promis dépendent les uns des autres.
 


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